Avis de marché

Appel à demandes de participation - Fourniture de divers véhicules de fonction et de service

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses

Nom officiel
Le Circuit de Spa-Francorchamps
Numéro national d'identification
-
Adresse postale
Route du Circuit, 55
Ville
Stavelot
Code postal
4970
Code NUTS
BE335 - Arr. Verviers - communes francophones
Pays
BELGIQUE-BELGIË
Point(s) de contact
Madame Isabelle Hock
Téléphone
+32 87293700
Courriel
isabelle.hock@spa-francorchamps.be
Fax
+32 87270581

Adresse(s) internet

Adresse principale:   http://www.spa-francorchamps.be

Adresse du profil d’acheteur:   -

I.2) Procédure conjointe

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe:   non

En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:   -

Le marché est attribué par une centrale d’achat:   non

I.3) Communication

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues

le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:   https://cloud.3p.eu/Downloads/1/277/VS/2018

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées

le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

par voie électronique via:   -

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: -

I.4) Type de pouvoir adjudicateur

Organisme de droit public

I.5) Activité principale

Autre activité:   Non spécifié

Section II: Objet

II.1) Étendue du marché

II.1.1) Intitulé

Appel à demandes de participation - Fourniture de divers véhicules de fonction et de service

Numéro de référence:   2018/145

II.1.2) Code CPV principal

Code CPV principal:   66114000 - Services de leasing financier

Descripteur supplémentaire:   -

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte

Le marché, d'une estimation globale de EUR 1.500.000,- a pour objet la fourniture de six lots de véhicules de fonction et de service. Selon le type de véhicules concernés, cette fourniture se fera soit par le biais d’un leasing opérationnel d’une durée de 48 mois, soit par le biais d’une mise à disposition dans le cadre d’un partenariat; soit par le biais d’une vente. Le nombre total de véhicules à fournir se chiffre à 59.

II.1.5) Valeur totale estimée

-

II.1.6) Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots:   oui

Il est possible de soumettre des offres pour:   tous les lots

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire:   -

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:   -


II.2) Description Lot nº: 1

II.2.1) Intitulé

Véhicules de fonction à destination du service administratif

Lot nº:   1

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal:   66114000 - Services de leasing financier

Descripteur supplémentaire:   -

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS:   BE335 - Arr. Verviers - communes francophones

Lieu principal d'exécution:   Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot

II.2.4) Description des prestations

Leasing opérationnel pour une durée de 48 mois des véhicules décrits dans les exigences techniques du cahier des charges, soit 12 véhicules.

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

-

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début:  

Fin:   30-04-2018

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:   non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:   -

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:   -

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération:   non

II.2.11) Information sur les options

Options:   non

Description des options:   -

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique:   non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne:   non

II.2.14) Informations complémentaires

-


II.2) Description Lot nº: 2

II.2.1) Intitulé

Lot 2 - véhicules de service à destination du service technique

Lot nº:   2

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal:   66114000 - Services de leasing financier

Descripteur supplémentaire:   -

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS:   BE335 - Arr. Verviers - communes francophones

Lieu principal d'exécution:   Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot

II.2.4) Description des prestations

Leasing opérationnel pour une durée de 48 mois de 13 véhicules décrits dans les exigences techniques du cahier des charges.

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

-

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début:  

Fin:   30-04-2018

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:   non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:   -

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:   -

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération:   non

II.2.11) Information sur les options

Options:   non

Description des options:   -

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique:   non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne:   non

II.2.14) Informations complémentaires

-


II.2) Description Lot nº: 3

II.2.1) Intitulé

Lot 3 - véhicules de service à destination du service technique

Lot nº:   3

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal:   66114000 - Services de leasing financier

Descripteur supplémentaire:   -

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS:   BE335 - Arr. Verviers - communes francophones

Lieu principal d'exécution:   Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot

II.2.4) Description des prestations

Leasing opérationnel pour une durée de 48 mois de 9 véhicules décrits dans les exigences techniques du cahier des charges.

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

-

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début:  

Fin:   30-04-2018

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:   non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:   -

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:   -

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération:   non

II.2.11) Information sur les options

Options:   non

Description des options:   -

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique:   non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne:   non

II.2.14) Informations complémentaires

-


II.2) Description Lot nº: 4

II.2.1) Intitulé

Lot 4 - véhicules de type "shuttles"

Lot nº:   4

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal:   66114000 - Services de leasing financier

Descripteur supplémentaire:   -

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS:   BE335 - Arr. Verviers - communes francophones

Lieu principal d'exécution:   Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot

II.2.4) Description des prestations

Leasing opérationnel pour une durée de 48 mois de 2 véhicules décrits dans les exigences techniques du cahier des charges.

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

-

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début:  

Fin:   30-04-2018

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:   non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:   -

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:   -

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération:   non

II.2.11) Information sur les options

Options:   non

Description des options:   -

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique:   non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne:   non

II.2.14) Informations complémentaires

-


II.2) Description Lot nº: 5

II.2.1) Intitulé

Lot 5 - véhicules d'essai ( à destination des baptêmes de piste)

Lot nº:   5

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal:   66114000 - Services de leasing financier

Descripteur supplémentaire:   -

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS:   BE335 - Arr. Verviers - communes francophones

Lieu principal d'exécution:   Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot

II.2.4) Description des prestations

Mise à dispositon pour une durée de 48 mois de 6 véhicules décrits dans les exigences techniques du cahier des charges.

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

-

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début:  

Fin:   30-04-2018

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:   non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:   -

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:   -

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération:   non

II.2.11) Information sur les options

Options:   non

Description des options:   -

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique:   non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne:   non

II.2.14) Informations complémentaires

-


II.2) Description Lot nº: 6

II.2.1) Intitulé

lot 6 - divers types de véhicules (quad utilitaires, voiturettes de golf, scooters)

Lot nº:   6

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal:   66114000 - Services de leasing financier

Descripteur supplémentaire:   -

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS:   BE335 - Arr. Verviers - communes francophones

Lieu principal d'exécution:   Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot

II.2.4) Description des prestations

Fourniture de 17 véhicules décrits dans les exigences techniques du cahier des charges.

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

-

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début:  

Fin:   30-04-2018

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:   non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:   -

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:   -

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération:   non

II.2.11) Information sur les options

Options:   non

Description des options:   -

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique:   non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne:   non

II.2.14) Informations complémentaires

-


Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) Conditions de participation

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des critères de sélection:

-

III.1.2) Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation:   oui

Liste et description succincte des critères de sélection:

-

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

-

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation:   oui

Liste et description succincte des critères de sélection:

-

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

-

III.1.5 Informations sur les marchés réservés

Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées:   non

Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d’emplois protégés:   non

III.2) Conditions liées au marché

III.2.1) Information relative à la profession

La prestation est réservée à une profession déterminée:   -

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:   -

III.2.2) Conditions particulières d'exécution

-

III.2.2) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché:   non

Section IV: Procédure

IV.1) Description

IV.1.1) Type de procédure

Procédure concurrentielle avec négociation

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre:   non

Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:   -

Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique:   non

Le système d'acquisition dynamique pourra être utilisé par d'autres acheteurs:   non

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier:   oui

IV.1.5) Informations sur la négociation

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations:   non

IV.1.6) Enchère électronique

Une enchère électronique sera effectuée:   non

Renseignements complémentaires sur l’enchère électronique:   -

IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics:   non

IV.2) Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S:   -

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date:   27-02-2018

Heure locale:   10:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

-

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation

FR

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois:   4

IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres

Date:  

Heure locale:   -

Lieu:   -

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:   -

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable:   non

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:   -

VI.2) Informations sur les échanges électroniques

La commande en ligne sera utilisée:   non

La facturation en ligne sera acceptée:   non

Le paiement en ligne sera utilisé:   non

VI.3) Informations complémentaires

-

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel
Arrondissement judiciaire de Verviers
Adresse postale
-
Ville
Non applicable
Code postal
-
Pays
BELGIQUE-BELGIË
Téléphone
-
Courriel
-
Fax
-
Adresse internet
-

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel
-
Adresse postale
-
Ville
-
Code postal
-
Pays
-
Téléphone
-
Courriel
-
Fax
-
Adresse internet
-

VI.4.3) Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:   -

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

Nom officiel
-
Adresse postale
-
Ville
-
Code postal
-
Pays
-
Téléphone
-
Courriel
-
Fax
-
Adresse internet
-

VI.4.5) Date d’envoi du présent avis

25-01-2018

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