Avis de marché

Republication - Mise à disposition de machines à café et fournitures des consommables alimentaires associés

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses

Nom officiel
MercurHosp ASBL
Numéro national d'identification
-
Adresse postale
Chaussée de Marche, 604/2
Ville
Erpent
Code postal
5101
Code NUTS
BE31 - Prov. Brabant Wallon
Pays
BELGIQUE-BELGIË
Point(s) de contact
Monsieur Gauthier Saelens
Téléphone
+32 71105241
Courriel
Gauthier.Saelens@ghdc.be
Fax
-

Adresse(s) internet

Adresse principale:   http://www.mercurhosp.be

Adresse du profil d’acheteur:   -

I.2) Procédure conjointe

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe:   oui

En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:   -

Le marché est attribué par une centrale d’achat:   non

I.3) Communication

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues

Nom officiel
MercurHosp ASBL
Numéro national d'identification
-
Adresse postale
Chaussée de Marche, 604/2
Ville
Erpent
Code postal
5101
Code NUTS
BE31 - Prov. Brabant Wallon
Pays
BELGIQUE-BELGIË
Point(s) de contact
Monsieur Nicolas du Bus de Warnaffe
Téléphone
+32 81354424
Courriel
nicolas.dubus@mercurhosp.be
Fax
-
Adresse principale
http://www.mercurhosp.be
Adresse du profil d’acheteur
-

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:   https://cloud.3p.eu/Downloads/1/90/T9/2017

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées

Nom officiel
MercurHosp ASBL
Numéro national d'identification
-
Adresse postale
Chaussée de Marche, 604/2
Ville
Erpent
Code postal
5101
Code NUTS
BE31 - Prov. Brabant Wallon
Pays
BELGIQUE-BELGIË
Point(s) de contact
Monsieur Nicolas du Bus de Warnaffe
Téléphone
+32 81354424
Courriel
nicolas.dubus@mercurhosp.be
Fax
-
Adresse principale
http://www.mercurhosp.be
Adresse du profil d’acheteur
-

par voie électronique via:   -

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: -

I.4) Type de pouvoir adjudicateur

Autre type:   Hôpital

I.5) Activité principale

Santé

Section II: Objet

II.1) Étendue du marché

II.1.1) Intitulé

Republication - Mise à disposition de machines à café et fournitures des consommables alimentaires associés

Numéro de référence:   Machines à café MH mars 2017

II.1.2) Code CPV principal

Code CPV principal:   15860000 - Café, thé et produits connexes

Descripteur supplémentaire:   -

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte

voir II.1.1

II.1.5) Valeur totale estimée

-

II.1.6) Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots:   non

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

-

Lot nº:   -

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal:   -

Descripteur supplémentaire:   -

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS:   BE3 - RÉGION WALLONNE

Lieu principal d'exécution:   Centre Hospitalier Chrétien ASBL, Rue de Hesbaye, 75 à 4000 Liège / Centre Hospitalier Neurologique William Lennox, Allée de Clerlande, 6 à 1340 Ottignies / Cliniques universitaires Saint Lu...

II.2.4) Description des prestations

voir II.1.4

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

-

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois:   60

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:   non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:   -

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:   -

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération:   oui

II.2.11) Information sur les options

Options:   oui

Description des options:   Voir publication initiale

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique:   non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne:   non

II.2.14) Informations complémentaires

-

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) Conditions de participation

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des critères de sélection:

* 1)Un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative dont il résulte que le soumissionnaire :
- n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude ou blanchiment de capitaux
- n’a pas fait l’objet d’une condamnation prononcée par une décision judiciaire ayant force de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle ;
2) Une attestation délivrée par une autorité administrative ou judicaire prouvant que le soumissionnaire :
- n'est pas en état de faillite, de liquidation, de cessation d’activités, de réorganisation judiciaire ou dans toute situation analogue résultant d’une procédure de même nature existant dans d'autres réglementations nationales ;
- n’a pas fait l'aveu de sa faillite et n'a pas fait l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire ou de toute autre procédure de même nature existant dans d’autres réglementations nationales .
3) Une attestation prouvant que le soumissionnaire est en règle quant au paiement de ses cotisations de sécurité sociale conformément aux dispositions de l’article 62 de l’arrêté royal du 15 juillet 2011.
4) En application de l'art. 63 de l'AR du 15 juillet 2011, le candidat ou le soumissionnaire joint à sa demande de participation ou à son offre, selon le cas, une attestation dont il résulte qu'il est en règle par rapport à ses obligations fiscales selon les dispositions légales du pays où il est établi. Pour un candidat ou soumissionnaire belge cela concerne le respect des obligations fiscales auprès du SPF Finances.
* Une déclaration sur l'honneur attestant que le soumissionnaire :
- n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude ou le blanchiment de capitaux
- n'est pas en état de faillite ou de liquidation ;
- n'a pas fait l'aveu de sa faillite et ne fait pas l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire ;
- n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour tout délit affectant sa moralité professionnelle ;
- en matière professionnelle, n'a pas commis de faute grave ;
- est en règle quant aux paiements des cotisations de sécurité sociale ;
- est en règle quant aux paiements de la TVA et de ses impôts ;
- ne s'est pas rendu gravement coupable de fausses déclarations en fournissant ces renseignements ;
- n’a pas occupé des ressortissants de pays tiers en séjour illégal au sens de la loi du 11/02/2013 prévoyant des sanctions et des mesures à l’encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour illégal.

III.1.2) Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation:   non

Liste et description succincte des critères de sélection:

1) Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15 juillet 2011.
2) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Chiffres d'affaires annuel minimum global et dans le domaine d'activités faisant l'objet du marché en cours : 8.300.000 EUR

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation:   non

Liste et description succincte des critères de sélection:

* Dans le cas où les documents exigés ne seraient pas joints ou seraient non-conformes, l'offre peut être considérée comme irrégulière et partant, comme nulle et non avenue, ce qui entraînera la non sélection du soumissionnaire pour l'ensemble du marché.
* Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.
* Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou lorsque le destinataire a été un acheteur privé, par une attestation de l'acheteur ou, à défaut, simplement par une déclaration du prestataire de services.
* L'indication de la part du marché que le prestataire de services a éventuellement l'intention de sous-traiter ainsi que les sous-traitants proposés.
* La preuve de l'inscription du candidat ou soumissionnaire au registre professionnel ou de commerce, conformément aux conditions prévues par la législation du pays où ils sont établis. La preuve est apportée par une attestation ou, à défaut, par une déclaration sous serment.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Niveau(x) minimal(aux) : Au-moins 3 prestations (fourniture de machines et de consommables effectuées au cours des trois dernières années dans le domaine d’activités faisant l’objet du marché, avec chacune un montant minimal de 10.000 EUR

III.1.5 Informations sur les marchés réservés

Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées:   non

Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d’emplois protégés:   non

III.2) Conditions liées au marché

III.2.1) Information relative à la profession

La prestation est réservée à une profession déterminée:   -

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:   -

III.2.2) Conditions particulières d'exécution

-

III.2.2) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché:   non

Section IV: Procédure

IV.1) Description

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre:   oui

Accord-cadre avec un seul opérateur:   oui

Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:   La durée d'amortissement des machines à café est de 5 ans.Le Pouvoir Adjudicateur désire faire correspondre la durée du marché à la durée d'amortissement du matériel sur lequel il porte.

Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique:   non

Le système d'acquisition dynamique pourra être utilisé par d'autres acheteurs:   non

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier:   non

IV.1.5) Informations sur la négociation

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations:   non

IV.1.6) Enchère électronique

Une enchère électronique sera effectuée:   non

Renseignements complémentaires sur l’enchère électronique:   -

IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics:   oui

IV.2) Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S:   -

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date:   27-07-2017

Heure locale:   11:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

-

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation

FR

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois:   6

IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres

Date:   27-07-2017

Heure locale:   11:00

Lieu:   MercurHosp ASBL, Chaussée de Marche, 604/2 à 5101 Erpent

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:   -

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable:   non

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:   -

VI.2) Informations sur les échanges électroniques

La commande en ligne sera utilisée:   non

La facturation en ligne sera acceptée:   non

Le paiement en ligne sera utilisé:   non

VI.3) Informations complémentaires

1) Page 4, chapitre I. Dispositions administratives
-Point I.1 Description du marché
Lot 1 “Café lyophilisé et en grains” :
a) la clinique Saint Joseph de Saint Vith s’ajoute dans les lieux de livraison.
b) la Clinique Notre Dame de Grâce (Gosselies) est supprimée des lieux de livraison.
Le lot 2 « café liquide en surgelé » est supprimé.
- Page 4, dans les remarques :
a) La remarque suivante est supprimée
« 4) Le marché débutera une fois notifié. Cependant:
a) la CNDG étant actuellement en gestion centralisée, l'institution est occupée à étudier le nombre de machines nécessaires afin de passer en gestion décentralisée. Les quantités présumées annuelles reprises dans l'inventaire comprennent celles de la CNDG. Dans tous les cas, le marché commencera en 2018 pour cette institution ».
b) la remarque suivante se rajoute :
« 6) Concernant la clinique Saint Vith, initialement prévue dans le lot 2, la visite n’est pas obligatoire pour cette institution.
Le besoin pour cette institution est de 3 machines de type 1, 5 machines de type
2 et de 4 machines de type 3 ».
2) Page 9, chapitre I.6 Forme et contenu des offres
L’obligation de visite de la Klinik St Joseph de Saint Vith est supprimée.
Le lot 2 étant supprimé, les soumissionnaires ne pouvant pas répondre à ce lot n’ont en effet pas visité cette institution.
3) Page 14, point I.13 Choix de l’offre
Le texte suivant est supprimé :
« Marché divisé en lots
Le pouvoir adjudicateur a le droit de n'attribuer que certains lots et, éventuellement, de décider que les autres lots feront l'objet d'un ou plusieurs nouveaux marchés, au besoin selon un autre mode.
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou pour plusieurs lots.
Le soumissionnaire peut compléter ses offres sur les différents lots en mentionnant la proposition d'amélioration qu'il consent sur chaque lot en cas de réunion de certains lots pour lesquels il remet offre ».
4) Page 20, point II.12 Tests
Il y a lieu de rajouter les points suivants
- La présence du soumissionnaire est obligatoire le 1er jour du début des tests.
- Les tests de cacao se feront avec un mélange eau-cacao
- Les soumissionnaires livreront une machine avec « fonction lait » dans les institutions faisant les tests.
- Le CHC testera le remplissage des thermos (débit, T°, etc.) et le lait demi-écrémé
- Le détail concernant les tests sera envoyé aux soumissionnaires ayant passé le stade de la sélection qualitative.
5) Page 21 Chapitre III. Description des exigences techniques
Remarque : tous les points se rapportant à la CNDG sont supprimés pour cette institution.
a) Point A) Fiche techniques des consommables.
L’exigence suivante est supprimée :
«10) Le soumissionnaire fournit un exemplaire de fiche technique par consommable (café, thé cacao) ».
Elle est remplacée par :
«10) Le soumissionnaire fournit un exemplaire de fiche technique par consommable (café, lait et cacao) ».
b) Page 21 point B) Qualité du café et de son emballage
- L’exigence suivante est supprimée :
5) Il doit être livré par paquet de 500 grammes, de 1 kilo ou 1 litre.
Elle est remplacée par :
5) Il doit être livré par paquet de 500 grammes, 750 grammes ou de 1 kilo, sauf en ce qui concerne le déca qui peut être livré par paquet inférieur à 500 grammes (le soumissionnaire spécifie son grammage).
- Les exigences suivantes sont supprimées :
«8) Le lait dans les distributeurs doit contenir les ingrédients suivants : lait en poudre entier, émulsifiant : lécithine de soja, antioxydant : acide ascorbique »
« 9) Sa composition est la suivante : 39% sucre, 26% graisse et 26% protéine »
Ces 2 exigence sont remplacées par :
8) le lait dans les distributeurs doit contenir l’ingrédient suivant : lait en poudre
9) sa composition doit se situer entre 25 à 35% de protéines – 12 à 30% de matières grasses – 35 à 50 % de glucides
c) Page 21 point B) Qualité du café et de son emballage
Les exigences suivantes sont supprimées :
« 11) Le cacao dans les distributeurs doit contenir les ingrédients suivants : sucre, lactosérum poudre, cacao maigre, lait écrémé en poudre, adjuvants divers
12) Sa composition est la suivante : 76% sucre, 2% graisse-et 10% protéine »
Ces 2 exigence sont remplacées par :
« Le chocolat doit contenir un minimum de 14% de cacao »
d) Page 21 point B) Spécificités techniques des machines à café
Concernant l’exigence : « 2) Le client fournis à ses frais l’électricité nécessaire au bon fonctionnement des machines et prévoit une prise de courant avec terre conformes aux normes de sécurité en vigueur située à 2 mètres maximum des machines »
Les informations suivantes s’ajoutent :
-Sanatia : 220 v partout
-CHC : 220v sauf 5 en 380v
-CUSL : 21 machines en triphasé et 50 machines en 220v
-GHDC : 220 v partout
-Eupen : 220 v partout
-Saint Vith : 220 v
-Valida : 220v
-Beauvallon : 220v
-MontLégia : 7 machines à double débit : les soumissionnaires doivent partir au niveau de leurs investissements sur 7 machines à double débit qu’ils adapteront en 220V/230V comme configuration actuelle qu’ils retransformeront en triphasé pour le Mont-Légia.
e) Page 22 : le point suivant est supprimé :
« 10)La distribution du café doit pouvoir se faire par tasse et par thermo de 1 litre minimum ».
Il est remplacé par :
« 10) La distribution du café doit pouvoir se faire par tasse et par thermo de 0.5 litre minimum ».
f) Page 22 : le point suivant est supprimé :
« 16) Les machines doivent pouvoir être adaptées pour le remplissage des thermos de 1 à 5 litres dont les dimensions sont les suivantes » :
Il est remplacé par :
« 16) Les machines doivent pouvoir être adaptées pour le remplissage des thermos de 0.5 à 5 litres dont les dimensions sont les suivantes » :
g) Page 23 point C) Spécificités fonctionnelles
L’exigence suivante est supprimée :
"7) Une procédure d’envoi trimestrielle du nombre de tasses par machine doit être mise en place par le soumissionnaire".
6) Page 25 : l’annexe A « Formulaire d’offre » est supprimée, une nouvelle annexe A sera envoyée aux soumissionnaires via mail.
7) Page 32 et suivantes : l’annexe E « inventaire » est supprimée, une nouvelle annexe E sera envoyée aux soumissionnaires via mail.
Une séance publique d’ouverture des offres est prévue

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel
Tribunal de Première Instance de l’arrondissement judiciaire de Namur
Adresse postale
-
Ville
Non applicable
Code postal
-
Pays
BELGIQUE-BELGIË
Téléphone
-
Courriel
-
Fax
-
Adresse internet
-

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel
-
Adresse postale
-
Ville
-
Code postal
-
Pays
-
Téléphone
-
Courriel
-
Fax
-
Adresse internet
-

VI.4.3) Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:   -

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

Nom officiel
-
Adresse postale
-
Ville
-
Code postal
-
Pays
-
Téléphone
-
Courriel
-
Fax
-
Adresse internet
-

VI.4.5) Date d’envoi du présent avis

11-07-2017

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Le mois dernier, rien qu'en Belgique, pas moins de 2061 nouveaux marchés publics ont été annoncés.

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