Avis de marché

Appel à demandes de participation - Renouvellement des contrats d'assurances de Personnes, Dommages Matériels, Responsabilité Civile et Automobile pour la Commune et le CPAS de Plombières

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses

Nom officiel
Commune de Plombières
Numéro national d'identification
-
Adresse postale
Place du Troisième Millénaire, 1
Ville
Plombières
Code postal
4850
Code NUTS
BE335 - Arr. Verviers - communes francophones
Pays
BELGIQUE-BELGIË
Point(s) de contact
Madame Florence Ernst
Téléphone
+32 87789131
Courriel
florence.ernst@plombieres.be
Fax
+32 87789141

Adresse(s) internet

Adresse principale:   http://www.plombieres.be

Adresse du profil d’acheteur:   -

I.2) Procédure conjointe

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe:   oui

En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:   -

Le marché est attribué par une centrale d’achat:   non

I.3) Communication

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues

Nom officiel
AON Belgium SPRL
Numéro national d'identification
-
Adresse postale
Telecomlaan, 5-7
Ville
Diegem
Code postal
1831
Code NUTS
BE - BELGIQUE-BELGIË
Pays
BELGIQUE-BELGIË
Point(s) de contact
Madame Violaine Maufroid
Téléphone
-
Courriel
violaine.maufroid@aon.be
Fax
-
Adresse principale
http://www.aon.com/belgium/fr/default.jsp
Adresse du profil d’acheteur
-

L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante:   https://cloud.3p.eu/Downloads/1/290/KY/2018

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées

Nom officiel
Commune de Plombières
Numéro national d'identification
-
Adresse postale
Place du Troisième Millénaire, 1
Ville
Plombières
Code postal
4850
Code NUTS
BE335 - Arr. Verviers - communes francophones
Pays
BELGIQUE-BELGIË
Point(s) de contact
Madame Florence Ernst
Téléphone
+32 87789131
Courriel
florence.ernst@plombieres.be
Fax
+32 87789141
Adresse principale
http://www.plombieres.be
Adresse du profil d’acheteur
-

par voie électronique via:   -

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: -

I.4) Type de pouvoir adjudicateur

Autorité régionale ou locale

I.5) Activité principale

Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1) Étendue du marché

II.1.1) Intitulé

Appel à demandes de participation - Renouvellement des contrats d'assurances de Personnes, Dommages Matériels, Responsabilité Civile et Automobile pour la Commune et le CPAS de Plombières

Numéro de référence:   FE ass

II.1.2) Code CPV principal

Code CPV principal:   66510000 - Services d'assurance

Descripteur supplémentaire:   -

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte

voir II.2.4

II.1.5) Valeur totale estimée

-

II.1.6) Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots:   oui

Il est possible de soumettre des offres pour:   tous les lots:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire:   -

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:   -

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

-

Lot nº:   -

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal:   -

Descripteur supplémentaire:   -

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS:   BE335 - Arr. Verviers - communes francophones

Lieu principal d'exécution:   Commune de Plombières

II.2.4) Description des prestations

Le présent marché est un marché public de services conjoint pour la Commune et le CPAS de Plombières.
Le présent marché porte sur les contrats d’assurance de Personnes, de Dommages Matériels, de Responsabilité civile et Automobiles des preneurs d’assurance précités:
Assurances de personnes:
- Code CPV additionnel : 66512100-3 : Service d'Assurance Accidents
1. Assurance Accidents du travail et Excédent Loi.
2. Assurance Accidents corporels.
Les polices sont conclues pour une durée de 36 mois avec une prolongation sous forme de tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Assurances Dommages Matériels:
- Codes CPV additionnels: 66515000-3: Service d'Assurance de Dommages et Pertes
66515100-4: Service d'Assurance Incendie
1. Assurance Dommages Matériels Incendie.
2. Assurance Tous Risques Electroniques/Informatiques.
3. Assurance Transport & Séjour de valeurs.
4. Assurance Tous Risques Chantiers.
Des variantes « imposées » sont mentionnées en Assurances Dommages Matériels et plus particulièrement en ce qui concerne le point 1.
Les polices sont conclues pour une durée de 36 mois avec une prolongation sous forme de tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Assurances Responsabilité Civile
- Codes CPV additionnels : 66516000-0: Service d'Assurance de Responsabilité Civile
66516400-4: Service d'Assurance Responsabilité civile Générale
66513200-1: Service d'Assurance Tous Risques Chantier
66512100-3: Service d'Assurance Accidents
1: Assurance Responsabilité Civile Générale.
2: Assurance Responsabilité Civile Objective Incendie & Explosion.
3: Assurance Responsabilité Civile des Mandataires Publics.
4: Assurance Accidents et Responsabilité Civile des activités scolaires.
Les polices sont conclues pour une durée de 36 mois avec une prolongation sous forme de tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Assurances Automobile
- Code CPV additionnel : 66516100-01: Service d'Assurance Responsabilité Civile Automobile
1: Assurance Véhicules (flotte).
2: Assurance Omnium Missions.
Les polices automobiles sont conclues pour une durée d'un an avec une prolongation par tacite reconduction pour des périodes consécutives d'un an et pour une durée totale n'éxédant pas 4 ans.
Le soumissionnaire doit remettre offre pour l’ensemble du marché public assurances, soit pour l’ensemble des branches d’assurances concernées et pour tous les sections au sein de celles-ci.
Les soumissionnaires doivent obligatoirement répondre à l’offre de base et/ou aux variantes imposées (s’il y en a).
Les précisions concernant les branches d'assurances précitées sont énoncées dans les documents du marché.

II.2.5) Critères d’attribution

Critères énoncés ci-dessous

II.2.6) Valeur estimée

-

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois:   36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:   oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:   Non spécifié

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Nombre minimal envisagé:   3/ Nombre maximal:  

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:   -

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération:   oui

II.2.11) Information sur les options

Options:   non

Description des options:   -

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique:   non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne:   non

II.2.14) Informations complémentaires

-

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) Conditions de participation

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des critères de sélection:

* Le soumissionnaire produit le Document unique de marché européen, qui consiste en une déclaration sur l'honneur propre actualisée et qui est accepté par le pouvoir adjudicateur à titre de preuve a priori en lieu et place des documents ou certificats délivrés par des autorités publiques ou des tiers pour confirmer que le candidat concerné :
1° ne se trouve pas dans l'une des situations d'exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016;
Situation juridique personnelle de l’opérateur économique - droit d’accès au marché public :
Extraits des Articles 67 à 68 de la Loi du 17 juin 2016 relatifs aux motifs d’exclusion obligatoires
“Art.67 §1. Sauf dans le cas où le candidat ou le soumissionnaire démontre conformément à l’article 70, avoir pris des mesures suffisantes afin de démontrer sa fiabilité, le pouvoir adjudicateur exclut, à quelque stade de la procédure que ce soit, un candidat ou un soumissionnaire de la participation à la procédure de passation, lorsqu’il a établi ou qu’il est informé de quelque autre manière que ce candidat ou ce soumissionnaire a fait l’objet d’une condamnation prononcée par une décision judiciaire ayant force de chose jugée pour l’une des infractions suivantes : participation à une organisation criminelle, corruption, fraude, infractions terroristes, infractions liées aux activités terroriste sou incitation à com-mettre une telle infraction, complicité ou tentative d’une telle infraction, blanchiment de capitaux ou fi-nancement du terrorisme, travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains, occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal….Est également exclu, le soumissionnaire qui a occupé des ressortissants de pays tiers en séjour illégal, même en l’absence d’une condamnation coulée en force de chose jugée et ce, dès l’instant où cette infraction a été constatée par une décision administrative ou judiciaire, en ce compris par une notification écrite en exécution de l’article 49:2 du code pénal social.
Art.68 §1. Sauf exigences impératives d’intérêt général et sous réserve des cas mentionnés au §3, le pouvoir adjudicateur exclut, à quelque stade de la procédure de passation que ce soit, la participation à une procédure, d’un candidat ou d’un soumissionnaire qui ne satisfait pas à ses obligations relatives au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale….
§2. Le Roi détermine les dettes fiscales et sociales à prendre en considération ainsi que les modalités additionnelles en la matière…”
Extraits de l’article 69 – Motifs d’exclusion facultatifs
« § 1. 1° Lorsque le pouvoir adjudicateur peut démontrer, par tout moyen approprié, que le candidat ou le soumissionnaire a manqué aux obligations applicables dans les domaines du droit environnemental, social et du travail, visées à l’article 7;
2° Lorsque le candidat ou le soumissionnaire est en état de faillite, de liquidation, de cessation d’activités, de réorganisation judiciaire ou a fait l’aveu de sa faillite ou fait l’objet d’une procédure de liquidation…
3° Lorsque le pouvoir adjudicateur peut démontrer par tout moyen approprié que le candidat ou le sou-missionnaire a commis une faute professionnelle grave qui remet en cause sont intégrité;
4° Lorsque le pouvoir adjudicateur dispose d’éléments suffisamment plausibles pour conclure que le candidat ou le soumissionnaire a commis des actes, conclu des conventions ou procédé à des ententes en vue de fausser la concurrence, au sens de l’article 5, alinéa 2.
5°Lorsqu’il ne peut être remédié à un conflit d’intérêts au sens de l’article 6 par d’autres mesures moins intrusives;
6°Lorsqu’il ne peut être remédié à une distorsion de la concurrence résultant de la participation préalable des candidats ou soumissionnaires à la préparation de la procédure de passation, visée à l’article 52, par d’autres mesures moins intrusives;
...(voir documents du marché)

III.1.2) Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation:   non

Liste et description succincte des critères de sélection:

1. Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les branches d'assurance auxquelles se réfère le marché réalisé au cours des trois dernières années. Il s’agit des chiffres d’affaires (en termes de primes) des compagnies d’assurances.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

1. Avec un(des) niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): un minimum de 5.000.000 EURHTVA pour les branches d’assurance concernées.
- Le candidat doit avoir une cote minimale de (rating) “BBB” ou équivalent démontré par un certifi-cat/attestation approprié/e.

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation:   non

Liste et description succincte des critères de sélection:

1. Renseignements et formalités pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- Agrément (anciennement FSMA et/ou certificat délivré par la Banque National de Belgoque -BNB) pour pratiquer les branches mentionnées ci-dessus et ce conformément à la Loi du 09 juillet 1975 relative au contrôle de l’assurance.
- Une description de l’équipe qui sera chargée de la rédaction de l’offre et ensuite du suivi de l’exécution du marché : soit en décrivant les qualifications académiques et professionnelles de cette équipe.
2. - Le candidat/soumissionnaire doit démontrer l’expérience dans la souscription des branches d’assurance mentionnées avec un minimum de 5 dossiers en Assurances Secteur Public (liste des références pour les trois dernières années) en indiquant la date d’attribution du marché et le volume des primes que ces contrats représentent.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

1. Avec des niveau(x) spécifiques minimal(aux) exigé(s) tels :
Une personne de contact
Un inspecteur attitré – disponible sur demande et sur place dans les 48h
Deux Gestionnaires administratif
Deux Gestionnaires sinistres
Deux Souscripteurs.
2. Un minimum de 5 dossier en Assurances Secteur Public

III.1.5 Informations sur les marchés réservés

Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées:   non

Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d’emplois protégés:   non

III.2) Conditions liées au marché

III.2.1) Information relative à la profession

La prestation est réservée à une profession déterminée:   -

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:   Compagnies d'assurance uniquement, les candidatures/offres de, par ou avec des courtiers en assurance et/ou consultants ne seront pas acceptées.

III.2.2) Conditions particulières d'exécution

-

III.2.2) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché:   non

Section IV: Procédure

IV.1) Description

IV.1.1) Type de procédure

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre:   non

Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:   -

Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique:   non

Le système d'acquisition dynamique pourra être utilisé par d'autres acheteurs:   non

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier:   non

IV.1.5) Informations sur la négociation

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations:   non

IV.1.6) Enchère électronique

Une enchère électronique sera effectuée:   non

Renseignements complémentaires sur l’enchère électronique:   -

IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics:   oui

IV.2) Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S:   -

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date:   02-08-2018

Heure locale:   11:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

-

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation

FR

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois:   4

IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres

Date:  

Heure locale:   -

Lieu:   -

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:   -

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable:   non

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:   -

VI.2) Informations sur les échanges électroniques

La commande en ligne sera utilisée:   non

La facturation en ligne sera acceptée:   non

Le paiement en ligne sera utilisé:   non

VI.3) Informations complémentaires

-

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel
Conseil d'Etat
Adresse postale
Rue de la Science, 33
Ville
Bruxelles (Etterbeek)
Code postal
1040
Pays
BELGIQUE-BELGIË
Téléphone
-
Courriel
-
Fax
-
Adresse internet
-

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel
-
Adresse postale
-
Ville
-
Code postal
-
Pays
-
Téléphone
-
Courriel
-
Fax
-
Adresse internet
-

VI.4.3) Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:   -

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

Nom officiel
-
Adresse postale
-
Ville
-
Code postal
-
Pays
-
Téléphone
-
Courriel
-
Fax
-
Adresse internet
-

VI.4.5) Date d’envoi du présent avis

21-06-2018

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Le mois dernier, rien qu'en Belgique, pas moins de 1597 nouveaux marchés publics ont été annoncés.

Chaque année, en Belgique, environ 20 000 appels d'offres publics sont émis, allant de travaux de plomberie à des grands travaux d'infrastructure, en passant par des repas scolaires et des systèmes informatiques. Ils représentent un montant avoisinant les 50 milliards d'euros.

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